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 Chemin rural, chemin privé...

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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptyLun 17 Sep 2012 - 18:17

Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Mdr il devait emprunter un chemin rural hollandais ou suisse Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptyLun 17 Sep 2012 - 18:18

serpico a écrit:
slt si les chasseurs (qui se crois tout permis ) pas pour toi bruno 24 qui sais pour quoi je dis sa et les autre du forum que je ne connais pas , mais moi tout les ans j ai des problémes avec les chasseurs qui tire a 20 m de la maisson voir venais devant la porte dans ma cour et encore mieux quand je leur demande ce qu il font la il m v dit quoi c est pas la premiere fois donc je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas y etre et mieux que ca j ai eu trouvé les voitures sur la route avant chez moi et il ne voulais pas les sortir sauf quand il ont vut une grosse fumée sortir du camion qui a une grue et aprés avoir tel aux flic en leur disant que j allais poussé tout ce que j v devant la il sont partis


bonjour tout le monde et grosminet

a la chasse tu dois etre a 150 metres dos aux habitations pour tirer mais pas en face
...ils n ont rien a faire a 20 m de chez toi meme pourune
battue au cochon ou autres....si c est une ACCA
tu demande a parler au president de l,ACCA des agissement des chasseurs sur
ta propriete et de meme pour le stationnement genant des 4x4 ...releve les plaques
et signale a qui de droit......une petite convoquation chez lui en presence souvent de la gendarmerie
et cela devrait s arranger dans le calme ...avertissement direct.......si ils recommencese et ben la gendarmerie
direct ou la federation qui avisera et fera venir la police de la chasse avec la gendarmerie
je suis chasseur egalement et des gros cons ...il y en a dans la commune ou je chasse aussi
mais en parler au president ca les calmes ........et souvent ils n ont meme plus le droit de chasser
dans leur commune et si ca vat trop loin menace etc cela peut aller jusqu au tribunal .....
toujours rester ""gentil"" ils ont une arme a la mains ces trouduc ....donc prudence...
;;;;;;;;;;;;;;;;; TOUS LES CHASSEURS DE SONT PAS COMME CA;;;;;;;;;;;;;;;;;

bonjour merci pour ta reponce deja dit aux maire ca dure 15 jour et ils reviennent Chemin rural, chemin privé... - Page 2 457732 Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Lol
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptyLun 17 Sep 2012 - 18:22

Dim a écrit:
Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Mdr il devait emprunter un chemin rural hollandais ou suisse Twisted Evil
belge Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Hinhin1 Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Hinhin1 Chemin rural, chemin privé... - Page 2 870502
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptyLun 17 Sep 2012 - 18:51

grosminet a écrit:
serpico a écrit:
slt si les chasseurs (qui se crois tout permis ) pas pour toi bruno 24 qui sais pour quoi je dis sa et les autre du forum que je ne connais pas , mais moi tout les ans j ai des problémes avec les chasseurs qui tire a 20 m de la maisson voir venais devant la porte dans ma cour et encore mieux quand je leur demande ce qu il font la il m v dit quoi c est pas la premiere fois donc je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas y etre et mieux que ca j ai eu trouvé les voitures sur la route avant chez moi et il ne voulais pas les sortir sauf quand il ont vut une grosse fumée sortir du camion qui a une grue et aprés avoir tel aux flic en leur disant que j allais poussé tout ce que j v devant la il sont partis


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passes ton permis de chasse et va avec eux!
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptyLun 17 Sep 2012 - 19:16

kelenneg a écrit:
grosminet a écrit:
serpico a écrit:
slt si les chasseurs (qui se crois tout permis ) pas pour toi bruno 24 qui sais pour quoi je dis sa et les autre du forum que je ne connais pas , mais moi tout les ans j ai des problémes avec les chasseurs qui tire a 20 m de la maisson voir venais devant la porte dans ma cour et encore mieux quand je leur demande ce qu il font la il m v dit quoi c est pas la premiere fois donc je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas y etre et mieux que ca j ai eu trouvé les voitures sur la route avant chez moi et il ne voulais pas les sortir sauf quand il ont vut une grosse fumée sortir du camion qui a une grue et aprés avoir tel aux flic en leur disant que j allais poussé tout ce que j v devant la il sont partis


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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptyVen 25 Jan 2013 - 21:46

de toute façon en france tout est interdit jette un oeuil sur la reglementation


http://droitnature.free.fr/Shtml/Circulationmotorisee.shtml
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptyVen 25 Jan 2013 - 21:58

study le codever, ta circulaire n'est pas à jour, il y a eu des amendements depuis, de plus un chemin n'est pas un espace naturel, puisqu'il a été fait par l'homme, donc artificiel, par contre le hors piste est rigoureusement interdit
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 12:23

duncan a écrit:
study le codever, ta circulaire n'est pas à jour, il y a eu des amendements depuis, de plus un chemin n'est pas un espace naturel, puisqu'il a été fait par l'homme, donc artificiel, par contre le hors piste est rigoureusement interdit

salut,
tien un aperçus !
http://www.codever.fr/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=11:les-10-conseils-du-codever-code-de-bonne-conduite&id=25:publications&Itemid=207

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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 13:28

Chemin rural, chemin privé... - Page 2 804205nous on a les bord de la loire avec des chemin de halage il on interdit toute circulation a tous véhicule si il te chope ces 150euro d amende et 4 poing et si tes pécheur ou promeneur et que tu laisse ta voiture garé sur le bord du chemin il te la font enlevé part une dépanneuse ou y met un sabo le temps que la dépanneuse arrive pourtant les promeneur et pécheur ne font pas de déga il sont juste garé moi je passe avec le niva a petite vitesse je croise des promeneur avec des chien ou des cavalier sa ces toujours tres bien passée le petit bonjour et tous le monde et content on a un terrain sur les bord de loire ou on fessait du moto cross il y a quelque année maintenant on y va en niva on ne fais pas de dégât on passe sur les endroit déjà fait par le passé mais si un c-n appelle les gendarme ou les fédéraux on la dans leChemin rural, chemin privé... - Page 2 Moon1 on et bon pour une amende et a voir la confiscation du véhicule alors que il y a de con qui vienne y déposée divers détrituse comme des bout de voiture des éléctro ménager ect ect eu on ne les attrape jamais quand au chasseur ces des berrichons donc je n an dirait pas plusChemin rural, chemin privé... - Page 2 549745
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 13:34

:content:heureux par moment d'etre en polonie Chemin rural, chemin privé... - Page 2 549745
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 13:35

Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Rhoo1Chemin rural, chemin privé... - Page 2 51128
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 15:05

gege 45 a écrit:
Chemin rural, chemin privé... - Page 2 804205nous on a les bord de la loire avec des chemin de halage il on interdit toute circulation a tous véhicule si il te chope ces 150euro d amende et 4 poing et si tes pécheur ou promeneur et que tu laisse ta voiture garé sur le bord du chemin il te la font enlevé part une dépanneuse ou y met un sabo le temps que la dépanneuse arrive pourtant les promeneur et pécheur ne font pas de déga il sont juste garé moi je passe avec le niva a petite vitesse je croise des promeneur avec des chien ou des cavalier sa ces toujours tres bien passée le petit bonjour et tous le monde et content on a un terrain sur les bord de loire ou on fessait du moto cross il y a quelque année maintenant on y va en niva on ne fais pas de dégât on passe sur les endroit déjà fait par le passé mais si un c-n appelle les gendarme ou les fédéraux on la dans leChemin rural, chemin privé... - Page 2 Moon1 on et bon pour une amende et a voir la confiscation du véhicule alors que il y a de con qui vienne y déposée divers détrituse comme des bout de voiture des éléctro ménager ect ect eu on ne les attrape jamais quand au chasseur ces des berrichons donc je n an dirait pas plusChemin rural, chemin privé... - Page 2 549745

salut
je crois que sa doit être général Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Marteau , pour les chemins de halage ils sont interdit a toutes circulation , sauf piéton , apres il faudrait , dans l'absolut , demander en mairie si les chemins du coin sont sûr zone circulable thumleft , car il y a des "parcs naturel , ou réserves naturelle etc..........!" qu'on connait pas toujours ! mais ils sont presque toujours interdit a la circulation , mais en général ils sont signalés par des panneaux ! et puis les règles du code de la route s’applique partout où on a le droit de circuler Chemin rural, chemin privé... - Page 2 549745 , du coup si tu te gare sur le bord d'un chemin , c'est comme si tu te garais sur un trotoir en ville Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Icon_biggrin2, je sais ,sa gène personne, ..................sauf le con qui aime pas les 4x4 ! ou l'ecolo qui crois que la nature appartient qu'aux ecolo ! Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Gourdin
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 19:03

Chemin rural, chemin privé... - Page 2 804205

Je suis chasseur et je possède un bois dont l'accés est un chemin privé... Le chemin a été payé par les différents propriétaires que le chemin dessert...

Les chasseurs y passent, les VTT y passent, les motos y passent ainsi que les 4X4 et quads et je n'ai jamais fait aucune remarque à tout ce monde... Un bonjour et un ralentissement me satisfont... Le + gros problème que j'ai, c'est avec les autres propriétaires qui tirent des arbres avec leurs tracteurs et arrachent toutes les coupes d'eau que je suis seul à refaire...

Je pense que le respect du chemin et des bois des autres (privé ou même chemin cadastré) est primordial... Si nous arrachons tout avec nos Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Smiley2qui montent partout, un jour, le chemin ne sera plus praticable et sera laissé à l'abandon car les chemins même cadastrés ne sont pas entretenu par l'état. (ou plutôt les communes...)

Respectez les chemins ou vous passez ainsi que les autres utilisateurs et tout ira bien... (je suis chasseur et je sais que certains de mes collègues se permettent de virer toutes les personnes qui les dérangent pendant la pratique de leur loisir alors qu'ils le pratiquent eux aussi chez les autres...)

Bonne Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Conduite en Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Niva_ver...
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 19:23

salut
un future codever peut être ? Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Lol
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 20:02

frederic30 a écrit:
du coup si tu te gare sur le bord d'un chemin , c'est comme si tu te garais sur un trotoir en ville Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Icon_biggrin2, je sais ,sa gène personne, ..................sauf le con qui aime pas les 4x4 ! ou l'ecolo qui crois que la nature appartient qu'aux ecolo ! Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Gourdin

il n'y a qu'une loi, on la respecte là où elle s’applique et basta.Ce n'est pas une question d'aimer ou pas les 4x4. Ceux qui veulent discuter des lois, n'ont qu'à faire de la politique, ils pourront ainsi définir les emplacements sur lesquels il est interdit de stationner et ceux dont il est permis de le faire. et quels sont les routes ouvertes à la circulation.

L'autre jour, je regardais un reportage à la télé, des gens avaient le culot de se plaindre car ils étaient mal garés et ils ne comprenaient pas pourquoi la fourrière venait les déloger !

Les 4x4 isolés, ce n'est pas très genants dans les bois et espaces naturels ou nous sommes censés retrouver la nature dans sa simplicité, le problème, ca reste les rassemblements et leurs multiplications qui occasionnant des nuisances répétées en puissance! vous devez surement connaitre l'adage, quand il y en a 1, ca va, quand il y a plusieurs bonjour les dégâts !

il faut penser à la nature, les animaux ont le droit de faire la sieste tranquillement ! Laughing
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 20:08

écoute renard va faire la siesteChemin rural, chemin privé... - Page 2 453763 on ne parle pas de rassemblement on parle du droit de passage dans les chemin les rassemblement on les fait en terrain privé via salive arcey ect ectChemin rural, chemin privé... - Page 2 549745
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 20:50

Chemin rural, chemin privé... - Page 2 527449 Chemin rural, chemin privé... - Page 2 549745 gege
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 21:20

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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 21:21

Un chemin privé constitue la propriété privée de son propriétaire. Ce dernier peut y interdire l’accès à la circulation publique, voire même aux promeneurs. En cas de tolérance du propriétaire, celui-ci doit s’acquitter d’un certain nombre de mesures.

Chemin privé, accès
Le propriétaire d’un chemin privé est libre d’y autoriser ou d’y interdire l’accès. Le passage des promeneurs est une tolérance à laquelle le propriétaire du chemin privé peut mettre fin quand il le souhaite.
Le propriétaire qui souhaite interdire l’accès à son chemin privé peut apposer à l’entrée du chemin un panneau « voie privée, passage interdit ». Il peut également installer une chaîne, une grille ou un portail à sa guise. Pour les tribunaux, la pose d’un panneau est souvent insuffisante pour dégager le propriétaire de toute responsabilité. Une clôture marque clairement la volonté du propriétaire de disposer de son chemin privé de façon exclusive et le protége légalement en cas d’accident.

Chemin privé, circulation publique
Le propriétaire d’un chemin privé peut l’ouvrir à la circulation publique sans que cette décision ne modifie le caractère privatif de l’accès. Néanmoins, le propriétaire reste responsable en cas d’accident lié au mauvais entretien du chemin et ce dernier à tout intérêt à souscrire à une assurance responsabilité civile.

Chemin privé, entretien
L’entretien d’un chemin privé est à la charge de son propriétaire.
Si le chemin est ouvert à la circulation publique, l’obligation de débroussaillage s’applique et reste à la charge du propriétaire. Elle doit être effectuée de chaque coté du chemin sur une longueur de 20 mètres. De plus, si le chemin privé est temporairement dégradé en raison de coupes de bois, le propriétaire doit en avertir le public par la pose d’un panneau « chaussée dégradée ».



texte trouvé ici http://www.partenaire-europeen.fr/Actualites-Conseils/Vos-questions/Voisinage/chemin-prive-acces-circulation-publique-entretien-20090304
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 21:23

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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 21:48

Dans mon village tous les chemins et pistes sont interdites à la circulation et c'est très surveillé en période estivale pour les risques d'incendie je suis président d'une sociétée de peche il faut faire 2 kilometres en foret pour acceder a un lac l'accés les terrains qui bordent le lac appartiennent à des propriétaires et une partie est communale je possède les autorisations des propriétaires ( baux de pêche) du moment que nous empruntons la piste pour pêcher nous sommes considéres comme ayants droit au même titre qu'un propriétaire l'acces est fortement déconseillé en cas de plan Alarme ou fort mistral ou là l'acces est inter
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 22:18

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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 22:22

Dim a écrit:
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 22:38

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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 22:39

frederic30 a écrit:
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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 22:49

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MessageSujet: Re: Chemin rural, chemin privé...   Chemin rural, chemin privé... - Page 2 EmptySam 26 Jan 2013 - 22:57

cool ya longtemps que je ne l'avais pas entendu ! Chemin rural, chemin privé... - Page 2 Smilejap
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