CHEMIN COMMUNNAL : LEGISLATION ?

Bonjour,

Je vous sollicite pour avoir votre point de vue.

J'ai voulu prendre un chemin et montrer à ma nana ou je faisais de la moto quand j'étais minot. Le chemin est bien indiqué sur la carte et le cadastre indique " ancienne route de tel à tel village".

Arrivé sur les lieux, à mon grand désarroi  ..... une chaine fermait le passage avec une jolie pancarte " propriété privé " et un cadenas brillant neuf  ....

Je me suis résigné à comprendre que les gens ayant retapé le moulin bordant le chemin avaient aussi pris le chemin en otage ..... dégouté ....

Que dit la législation à ce niveau là ? Je dois en exposer le problème au maire du village ?

Je peux comprendre que les proprio du moulin essaient de protéger leur lieux néanmoins ça n’arrête pas les voleurs qui veulent voler et ca fermera a court ou moyen terme le dit chemin ......

merci de vos réactions  ! et apport de précision sur le sujet !

PS : Je prendrai le chemin en sens inverse pour le redécouvrir  ..... 

il a peut être été vendu ?
ou c'est un chemin privé de la commune   
les chemins ruraux ne sont pas forcement publics, mais appartiennent à la mairie
et comme il est privé, ben ils font ce qu'ils veulent avec
exemple, l'école appartient à la mairie, mais c'est pas pour autant que c'est ouvert au public   
quant aux cadastre et autres cartes... c'est de la foutaise
commence par te renseigner en mairie, ils devraient te fournir une réponse (normalement)

Bonjour "hydrO",

Dans ce cas ,il n'y a pas trente six solutions.

Si le chemin est privé,le propriétaire a le droit d'en interdire l'accès par contre si
c'est un chemin communal seul un arrêté municipal  peut définir les conditions et
parfois des interdictions de l'accès au chemin.

Dans ton cas,seul le Maire après avoir consulté le cadastre pourra te dire ce qu'il en est.

Il est vrai que parfois des propriétaires s'octroient certains droits mais hélas aussi certains promeneurs ou tout autre individu
en font de même....

Bonne journée,

Cordialement

jpz a écrit:

il a peut être été vendu ?
ou c'est un chemin privé de la commune   
les chemins ruraux ne sont pas forcement publics, mais appartiennent à la mairie
et comme il est privé, ben ils font ce qu'ils veulent avec
exemple, l'école appartient à la mairie, mais c'est pas pour autant que c'est ouvert au public   
quant aux cadastre et autres cartes... c'est de la foutaise
commence par te renseigner en mairie, ils devraient te fournir une réponse (normalement)

Bonjour "jpz",

Le cadastre,une foutaise?????

Je pense que très amicalement,je peux te dire que pouvoir affirmer que le cadastre est une foutaise est
une énorme erreur.

Si tu affirmes une telle chose tu dois avoir de sérieuses références pour mettre en doute le cadastre.
Amicalement

LE MATHEYSIN a écrit:

Bonjour "jpz",
Le cadastre,une foutaise?????
Je pense que très amicalement,je peux te dire que pouvoir affirmer que le cadastre est une foutaise est
une énorme erreur.
Si tu affirmes une telle chose tu dois avoir de sérieuses références pour mettre en doute le cadastre.
Amicalement

mon boulot c'est la voirie d'intérêt communautaire, (j'en gère 800 km)
et bien je peux te dire que si on se référé uniquement au cadastre, on ne roulerai plus du tout
le cadastre n'est pas à jour, tu n'as qu'à le vérifier sur ta commune, tu verras des aberrations
certes, les chemin de 1786 sont bien présents
j'ai acheté une maison qui n'était pas sur le cadastre, j'ai dû payer pour qu'elle y apparaisse, elle était sur un terrain communal qui maintenant à été redécoupé avec mes deniers  
en plus, sur les chemins il y a une jurisprudence infinie et contradictoire   
 

Pour le cadastre, suite à de récentes péripéties je peux vous dire que :


- ancien chemin ou ancien canal machin-truc --> çà peut encore exister ou leurs vestiges, mais en règle générale remplacés par autre chose

        et ce qui est ancien retourné au privé si tant est que ce n' était pas déjà privé.

- les parcelles vous ne pourrez connaitre que ce qui vous appartient, pour le reste mairie ou cadastre n' ont plus le droit depuis un certain temps

       de vous dire quel est le propriétaire ( en théorie ).

Celà pose des problèmes à ceux qui coupent du bois pour d' autres personnes car il est nécessaire de savoir à qui appartient le fond voisin   


    


.

 etant proprietaire la mairie m as fourni des plans avec le nom des propios voisins,bon il y en a qui sont dcd depuis longtemps,

ce qui est sur c est que le cadastre n est pas mis a jour regulierement 

 

tu as des questions ? ils ont les réponses ! http://www.codever.fr/

seule les lois et les jurisprudence qui s'y rapporte font foi , même les maires ne font pas la lois sûr leur territoire ! le maire est le premier magistrat de la commune , il est là pour faire respecter la lois pas pour la faire !   

Pour consulter le cadastre :   cadastre.gouv.fr

VOIR 

http://www.codever.fr/index.php/documents/category/25-publications

Je vous remercie pour vos réponses !
J'avais lu ici ou là que le code vert était dans notre intérêt mais je l'avais survolé, j'y suis retourné et un délégué habite pas loin .... parfait ! je vais pouvoir discuter de vive voix surement   

Les cartes IGN, au 1 / 25 000, c pas mal, ca donne une piste de trajet possible, mais les chemins sont parfois impraticable ... la verdure ayant trop poussée,  ou trop petit pour un lada .... Je râle ! foutue carte ! de plus tous les chemins ne sont pas répertoriés ...

Le gars du codevert m'en dira plus sur la pratique :voila:D'ailleurs c'est intéressant aussi de débartasser      !

Le chemin dont j'avais parlé , je l'ai connu dans le temps, le proprio habite au début du chemin et se permet de fermer la voie , à peut près 1.4km  ........ C'est moche, je vais persévérer ! les chemins se meurent  ..... !

hydr0 a écrit:

Le chemin dont j'avais parlé , je l'ai connu dans le temps, le proprio habite au début du chemin et se permet de fermer la voie , à peut près 1.4km  ........ C'est moche, je vais persévérer ! les chemins se meurent  ..... !

Perso,au vue des tes videos, je trouve que tu utlises des chemins un peu      comment dire, pietonnier,je critique pas mais les coups de gueules vont t'arriver je pense.

Détromptes toi dim, tous les chemins que je peux vous montrer sont sur la carte.

Je me balade le we avec ma copine avec mes 4 pneus et j'ai pas envie de rester planté , je vais au gré du vent et de l'humeur et je suis ma carte, nos envies, alors je m'actroi le droit de circuler sur les chemins indiqués, ya une carte, c'est fait pour non ? ...


  Jene casse pas de ficelle, ne fais pas le "bourrin" et je me balade en seconde sur la boite courte souvent ... Vu la puissance de ma pauvre brêle, je passe dès que possible en rapport court et je n'aime pas vraiment m'aventurer en chemin pieton, loin de là, y'a toujours deux traces au sol ou sinon c'est l'herbe qui commence a empiéter ... je fais juste un peu de ménage .....  La verdure pousse trop  dans nos jolis chemins...
Si certains ne sont plus praticable, c'est simplement un manque d'activité et tout le monde s'en tamponne mais la trace est là alors le droit de l'utiliser doit rester présent    

il faut voir avec les maires pour en rouvrir , la journée des chemins est "prevue " pour cela

Hé oui,autrefois les moutons et les vaches circulaient sur les chemins pour aller pâturer et ils étaient nickel ; maintenant, plus de bergers, plus de vachers mais clôture électriques. Ce sont les utilisateurs des chemins ( VéTéTistes, randonneurs pédestres, cavaliers, enduristes, créateurs d'itinéraires ,etc. ) qui doivent faire le job. Donc, dans la NIVA il faut emporter coupe-coupe, scie à main ou tronçonneuse-élagueuse et se cracher dans les mains . C'est ce qu'on fait du côté de Brioude (paradis de l'enduro et du VTT).

dino a écrit:

- les parcelles vous ne pourrez connaitre que ce qui vous appartient, pour le reste mairie ou cadastre n' ont plus le droit depuis un certain temps

       de vous dire quel est le propriétaire ( en théorie ).

En pratique, et sur le lien cité juste après par Chapkajazz, on peut savoir à qui appartient une propriété foncière, ...tout simplement en contactant par mail l'adresse qui figure sur la planche en question !  (du vécu, mais demande "sérieuse" de ma part.)

Chapkajazz a écrit:

Pour consulter le cadastre :   cadastre.gouv.fr

  
j'espère qu'hydro a jeté un oeil !!! ?????   Ca donne un aperçu du découpage du terrain.

hydr0 a écrit:

Les cartes IGN, au 1 / 25 000, c pas mal, ca donne une piste de trajet possible,

hydr0 a écrit:

Le chemin dont j'avais parlé , je l'ai connu dans le temps, le proprio habite au début du chemin et se permet de fermer la voie , à peut près 1.4km  ........ C'est moche, je vais persévérer ! les chemins se meurent  ..... !

Les cartes IGN semblent être faites en fonction du paysage sans prendre compte des réalités administratives spécifiques qui s'y appliquent, car je suis copropriétaire d'un domaine dont la voie d'accès aux parcelles est strictement privée et réservée qu'aux copropriétaires (confirmée par mon acte notarié qui fait foi )  or d'après la carte IGN, ça serait un chemin de randonnée ou chien et chat pourraient s'y promener  !   




Sur le plan administratif, c'est quand même grave de fermer un chemin qui ne nous appartient pas.   Et si le chemin appartient à la mairie, elle peut mettre le panneau "interdit sauf riverains", et là c'est légal, mais si la mairie a interdit la circulation à tout le monde, même les proprios du moulin en question n'ont pas le droit de passer ! Il faut creuser pour en savoir plus sachant que le tracé actuel peut aussi n'être qu'un tracé d'usage ou tout le monde a pris des mauvaises habitudes car l'agriculteur du coin avaient restructuré sa zone de culture et prit l'habitude de passer par le chemin du moulin, et que le nouveau propriétaire n'a que "régularisé" !


En tout cas, c'est pas bien de faire chier les gens qui aspirent à vivre tranquillement dans leur moulin , car on ferme pas un chemin par plaisir donc si t'es pas un riverain légitime, laisse tomber !

Certains arguments du code vert insinuant, -en gros d'après ce que j'ai compris-,  que les passages répétés d'engins entretiennent les chemins,  sont trop grossiers pour être crédibles, donc un chemin qui ferme, c'est un vrai retour à la nature, et nous devons nous approcher de la nature si nous voulons retarder l'échéance de la fin du monde   .

renart a écrit:

dino a écrit:

- les parcelles vous ne pourrez connaitre que ce qui vous appartient, pour le reste mairie ou cadastre n' ont plus le droit depuis un certain temps

       de vous dire quel est le propriétaire ( en théorie ).

En pratique, et sur le lien cité juste après par Chapkajazz, on peut savoir à qui appartient une propriété foncière, ...tout simplement en contactant par mail l'adresse qui figure sur la planche en question !  (du vécu, mais demande "sérieuse" de ma part.)

Chapkajazz a écrit:

Pour consulter le cadastre :   cadastre.gouv.fr

  
j'espère qu'hydro a jeté un oeil !!! ?????   Ca donne un aperçu du découpage du terrain.

hydr0 a écrit:

Les cartes IGN, au 1 / 25 000, c pas mal, ca donne une piste de trajet possible,

hydr0 a écrit:

Le chemin dont j'avais parlé , je l'ai connu dans le temps, le proprio habite au début du chemin et se permet de fermer la voie , à peut près 1.4km  ........ C'est moche, je vais persévérer ! les chemins se meurent  ..... !

Les cartes IGN semblent être faites en fonction du paysage sans prendre compte des réalités administratives spécifiques qui s'y appliquent, car je suis copropriétaire d'un domaine dont la voie d'accès aux parcelles est strictement privée et réservée qu'aux copropriétaires (confirmée par mon acte notarié qui fait foi )  or d'après la carte IGN, ça serait un chemin de randonnée ou chien et chat pourraient s'y promener  !   




Sur le plan administratif, c'est quand même grave de fermer un chemin qui ne nous appartient pas.   Et si le chemin appartient à la mairie, elle peut mettre le panneau "interdit sauf riverains", et là c'est légal, mais si la mairie a interdit la circulation à tout le monde, même les proprios du moulin en question n'ont pas le droit de passer ! Il faut creuser pour en savoir plus sachant que le tracé actuel peut aussi n'être qu'un tracé d'usage ou tout le monde a pris des mauvaises habitudes car l'agriculteur du coin avaient restructuré sa zone de culture et prit l'habitude de passer par le chemin du moulin, et que le nouveau propriétaire n'a que "régularisé" !


En tout cas, c'est pas bien de faire chier les gens qui aspirent à vivre tranquillement dans leur moulin , car on ferme pas un chemin par plaisir donc si t'es pas un riverain légitime, laisse tomber !

Certains arguments du code vert insinuant, -en gros d'après ce que j'ai compris-,  que les passages répétés d'engins entretiennent les chemins,  sont trop grossiers pour être crédibles, donc un chemin qui ferme, c'est un vrai retour à la nature, et nous devons nous approcher de la nature si nous voulons retarder l'échéance de la fin du monde   .

la fin du monde il faut que tu arrete la fumette     

  Gros matout....



Surtout que c'est pas forcément les personnes en 4x4 qui polu le plus...  

Bonsoir ,

Pour répondre à renart .... Le cadastre oui et non , il y a un chemin  ...c'est la campagne dont je te parle  ..... si personne ne passe, le chemin se meurt .....  Je ne sais pas ou tu habites et comment sont les chemins mais par chez toi , ici bcp de chemins se meurent , tu vois l'entrée , large pour un véhicule mais tout a poussé , et même pas tu oses y mettre deux roues ou essayer d'y entrer .....

Ce chemin dont je te parle , je l'ai connu,  j'y suis passé , et j'en ai très peu de souvenir car ca remonte a  25 ans mais ca passait en 4x4 je pense .... Je vous ferai des photos a l'occasion, d'ici peu et vous verrez ce que l'on se permet de faire mourrir  

Dans 50 ans , on fera du 4x4 uniquement sur terrain  ? Je n'en ai pas envie  même si je serai surement entre 4 planches que sur 4 roues :D

hydr0 a écrit:

Bonsoir ,

Pour répondre à renart .... Le cadastre oui et non , il y a un chemin  ...c'est la campagne dont je te parle  ..... si personne ne passe, le chemin se meurt .....  Je ne sais pas ou tu habites et comment sont les chemins mais par chez toi , ici bcp de chemins se meurent , tu vois l'entrée , large pour un véhicule mais tout a poussé , et même pas tu oses y mettre deux roues ou essayer d'y entrer .....

Ce chemin dont je te parle , je l'ai connu,  j'y suis passé , et j'en ai très peu de souvenir car ca remonte a  25 ans mais ca passait en 4x4 je pense .... Je vous ferai des photos a l'occasion, d'ici peu et vous verrez ce que l'on se permet de faire mourrir  

Dans 50 ans , on fera du 4x4 uniquement sur terrain  ? Je n'en ai pas envie  même si je serai surement entre 4 planches que sur 4 roues :D

Si personne ne passe le chemin se meurt tu dis, moi je dis qu'au contraire, si on passe pas, ça revit, les plantes repoussent, la vie se réinstalle et la tranquillité naturelle réapparait ! Là est la logique.

 
Je vois pas pourquoi tu évoques les chemins où tout à poussé, l'objet de cette discution c'est ton chemin fermé avec une belle chaine, et si il y a un beau cadenas, c'est pas pour rien ! hein ?  

 
de toute façons , un chemin publique , privé ou en copropriété , est ouvert a la circulation publique tant qu'il n'est pas munis d'une signalisation légale et conforme au code de la route ! après, tous peu ce plaider . mais circuler est un droit ,et ceux ,quelque soit le chemin ! et si il n'y avait pas des con comme nous , les bécanes les pédestres les équestres et autres randonneurs , pour essayer de rendre praticable nos beaux chemins touristique ,ont ce ferait chier sur du bitume avec nos russe ,a suivre un guide touristique !  

renart a écrit:

 
Je vois pas pourquoi tu évoques les chemins où tout à poussé, l'objet de cette discution c'est ton chemin fermé avec une belle chaine, et si il y a un beau cadenas, c'est pas pour rien ! hein ?  

Si je dis ça c'est que je n'ai pas envie qu'il se meure ..... mais tu n'as pas l'air de vite comprendre .... Et celui là comme les autres, c'est un exemple ....

 

hydr0 a écrit:

renart a écrit:

 
Je vois pas pourquoi tu évoques les chemins où tout à poussé, l'objet de cette discution c'est ton chemin fermé avec une belle chaine, et si il y a un beau cadenas, c'est pas pour rien ! hein ?  

Si je dis ça c'est que je n'ai pas envie qu'il se meure ..... mais tu n'as pas l'air de vite comprendre .... Et celui là comme les autres, c'est un exemple ....

 

il comprend rien de toute manière et ne fait que du vélo      

frederic30 a écrit:

 
de toute façons , un chemin publique , privé ou en copropriété , est ouvert a la circulation publique tant qu'il n'est pas munis d'une signalisation légale et conforme au code de la route ! après, tous peu ce plaider . mais circuler est un droit ,et ceux ,quelque soit le chemin ! et si il n'y avait pas des con comme nous , les bécanes les pédestres les équestres et autres randonneurs , pour essayer de rendre praticable nos beaux chemins touristique ,ont ce ferait chier sur du bitume avec nos russe ,a suivre un guide touristique !  

    

grosminet a écrit:

hydr0 a écrit:

renart a écrit:

 
Je vois pas pourquoi tu évoques les chemins où tout à poussé, l'objet de cette discution c'est ton chemin fermé avec une belle chaine, et si il y a un beau cadenas, c'est pas pour rien ! hein ?  

Si je dis ça c'est que je n'ai pas envie qu'il se meure ..... mais tu n'as pas l'air de vite comprendre .... Et celui là comme les autres, c'est un exemple ....

 

il comprend rien de toute manière et ne fait que du vélo      

C'est vous qui n'avez pas compris. Vous êtes "entre vous", repliés au monde de vos intérêts égoïstes. Une route fermée peu avoir plein de causes différentes, faut pas mettre tout sur le dos de la nocivité du 4x4 ! D'ailleurs, Je pense pas qu'il existe un chemin en France qui ai été fermée suite à un passage d'un simple chasseur ou forestier en Niva ! ça doit pas exister;

Par contre, des nivas ou tout autre 4x4 équipés avec treuils et cordes accrochés aux parechocs, ça sera toujours mal vu par le reste de la population, et si vous ne comprenez pas pourquoi, je peux rien pour vous.

renart a écrit:

grosminet a écrit:

hydr0 a écrit:

renart a écrit:

 
Je vois pas pourquoi tu évoques les chemins où tout à poussé, l'objet de cette discution c'est ton chemin fermé avec une belle chaine, et si il y a un beau cadenas, c'est pas pour rien ! hein ?  

Si je dis ça c'est que je n'ai pas envie qu'il se meure ..... mais tu n'as pas l'air de vite comprendre .... Et celui là comme les autres, c'est un exemple ....

 

il comprend rien de toute manière et ne fait que du vélo      

C'est vous qui n'avez pas compris. Vous êtes "entre vous", repliés au monde de vos intérêts égoïstes. Une route fermée peu avoir plein de causes différentes, faut pas mettre tout sur le dos de la nocivité du 4x4 ! D'ailleurs, Je pense pas qu'il existe un chemin en France qui ai été fermée suite à un passage d'un simple chasseur ou forestier en Niva ! ça doit pas exister;

Par contre, des nivas ou tout autre 4x4 équipés avec treuils et cordes accrochés aux parechocs, ça sera toujours mal vu par le reste de la population, et si vous ne comprenez pas pourquoi, je peux rien pour vous.

ont a pas besoin de toi     

frederic30 a écrit:

 
de toute façons , un chemin publique , privé ou en copropriété , est ouvert a la circulation publique tant qu'il n'est pas munis d'une signalisation légale et conforme au code de la route ! après, tous peu ce plaider . mais circuler est un droit ,et ceux ,quelque soit le chemin ! et si il n'y avait pas des con comme nous , les bécanes les pédestres les équestres et autres randonneurs , pour essayer de rendre praticable nos beaux chemins touristique ,ont ce ferait chier sur du bitume avec nos russe ,a suivre un guide touristique !  

Pour le chemin d' Hydro, s'il y a une chaine avec un cadenas, cette indication veut dire que c'est fermé et privé ! il y a pas lieu de débattre plus longtemps dans ce cas. le dossier est clos.


Ton argument consistant à dire que c'est les 4x4 qui rendent praticables les chemins touristique reste à prouver, car justement, je connais des endroits de randonnées où les 4x4 ne peuvent passer, et ce chemin est fréquenté par des cavaliers , vttistes, promeneurs et même des motocross !
Les chemins qui sont envahis par la brousse ou qui sont impraticable par la nature du sol, sont des endroits ou il n'y a pas d'utilité de passages pour les activités humaines donc je vois pas trop l'intérêt d'ouvrir ces chemins et de stresser les ayants droits de nouvelles nuisances diverses.
La tranquillité n'a pas de prix !

grosminet a écrit:

ont a pas besoin de toi     

Tu es le porte parole du forum pour parler en son nom ?   

renart a écrit:

grosminet a écrit:

ont a pas besoin de toi     

Tu es le porte parole du forum pour parler en son nom ?   

ben déja c est un pot a moi mais ça tu connais pas et a l age que j ai je fais se que je veux et c est pas toi qui va décider pour moi de se que je peux faire ou dire