que peut bien vouloir dire a la letre

pour la vente de véhicule

ai je le droit  d'informer   les  membres du forum ainsi que les visiteurs de la mis en vente de mon véhicule
sur le forum ?

dans la rubrique  :dont vente troc

en indiquant le prix 
et que je ne passe pas le véhicule au control technique

Biensur que oui mais dans ton tire tu ecris avant :   " VEND " lada niva...


et tu n'auras pas de probleme  

c'est pas dur a comprendre si ??????????



Quelques exemple en bonus *

(RECHERCHE) cardans avant

Bonsoir je recherche des cardans niva



[DON] autoradio

Bonjour je donne un autoradio a venir chercher


{VEND}  lada 1,7

Bonsoir je me sépare de mon lada , ... etc


ça y est ça rentre dans ton cerveau ou bien ?????????????

le russe a écrit:

Biensur que oui mais dans ton tire tu ecris avant :   " VEND " lada niva...


et tu n'auras pas de probleme  

c'est pas dur a comprendre si ??????????



Quelques exemple en bonus *

(RECHERCHE) cardans avant

Bonsoir je recherche des cardans niva



[DON] autoradio

Bonjour je donne un autoradio a venir chercher


{VEND}  lada 1,7

Bonsoir je me sépare de mon lada , ... etc


ça y est ça rentre dans ton cerveau ou bien ?????????????

  en indiquant le prix 
et que je ne passe pas le véhicule au control technique

ou bien 


cela enfreint deux regles du forum dont une  interdite par la législation Française 
( vendre un véhicule sans control technicque pour un véhicule de  plus de  quatre ans)


comme quoi il y a une grande quantité de post qui ne respecte pas les règles du forum


est donc la la tête du client ???
  
je dit sa car certains se croient dispensés de respecter les règles du forum
donc j'ai le droit de dire que les modos et le fondateur sont des faux cul (j'ai argumenté )

mais je vois pas ou es la probleme ; vendre un véhicule sans controle est bien autorisé par la loi du moment que tu marque sur la carte grise "vendu en l'état pour pieces le "

apres si sur le forum c'est interdit c'est un choix du fondateur on n'y peu rien mais si oui moi aussi je trouve cela ridicule mais bon on y peu pas grand chose sinon ce plier aux règles

on a le droit de vendre un véhicule sans contrôle technique, de même qu'on a le droit d'acheter un véhicule sans avoir de permis (et, de la même manière un gosse de riche peut posséder une Ferrari à 8 ans ou moins...il pourra même rouler avec, sur terrain privé).

le CT induit des limitations (ou une interdiction) de circuler, mais en aucun cas à la détention
l'acquéreur pourra passer le CT après avoir fait des réparations , s'il le veut, et obtenir nouvelle CG et assurance.
par contre éviter de marquer "vendu pour pièces", ça pourrait mener à une impossibilité de nouvelle carte grise....( cela pourrait être interprété comme la case a cocher sur le certif de vente:" vendu pour detruction")
vendu dans l'état par contre, "décharge" le vendeur d'une certaine part de responsabilité, et n'empêche pas une nouvelle CG.

Vous dites des choses fausses. vendre un véhicule sans CT c'est juste une tolérance dans le monde des passionnés ou des négligents, les textes prévoient clairement qu'un véhicule doit être vendu avec un CT et il n'y a pas à débattre dessus.

Et la mention "vendu en l'état et/ou pour pièces" n'a aucune valeur juridique. on en a déjà parlé plusieurs fois sur le forum, c'est du même tonneau que si vous écriviez sur la carte grise "j'aime rihanna" ! Ca ne peut en aucun cas exonérer un vendeur de quoi que ce soit ou de le soustraire du champ juridique. Réfléchissez donc un peu...

Un controle valide te donne droit de la mettre en vente pendant 6 mois.
Un controle avec contre visite te donne droit pendant 2 mois.

Après c'est soit pour destruction ou vente.

Pour pièce  ou dans l'état ca n'a aucune valeur légale.

Après si tu l'achète sans controle, il faut un CT valide ou non pour faire le certificat d'immatriculation.

renart a écrit:

Vous dites des choses fausses. vendre un véhicule sans CT c'est juste une tolérance dans le monde des passionnés ou des négligents, les textes prévoient clairement qu'un véhicule doit être vendu avec un CT et il n'y a pas à débattre dessus.

Et la mention "vendu en l'état et/ou pour pièces" n'a aucune valeur juridique. on en a déjà parlé plusieurs fois sur le forum, c'est du même tonneau que si vous écriviez sur la carte grise "j'aime rihanna" ! Ca ne peut en aucun cas exonérer un vendeur de quoi que ce soit ou de le soustraire du champ juridique. Réfléchissez donc un peu...

 
Toi réfléchi donc un peu ouiiii !!    tu as pas du en vendre beaucoup des voitures toi hein

et si tu vend une voiture sans moteur tu l'amenes comment au controle avant la vente sacré tartenpion



parfois tu as du bon sens mais alors parfois ca fait bien rire

le russe a écrit:

Et si tu vend une voiture sans moteur tu l'amenes comment au controle avant la vente sacré tartenpion



parfois tu as du bon sens mais alors parfois ca fait bien rire

Le problème c'est que tu n'as pas le droit de vendre un véhicule sans moteur ou hors d'usage puisqu'il y a des filières obligatoires et réglementées qui existent, à moins d'être un pro et de revendre à un autre pro !

renart a écrit:

le russe a écrit:

Et si tu vend une voiture sans moteur tu l'amenes comment au controle avant la vente sacré tartenpion



parfois tu as du bon sens mais alors parfois ca fait bien rire

Le problème c'est que tu n'as pas le droit de vendre un véhicule sans moteur ou hors d'usage puisqu'il y a des filières obligatoires et réglementées qui existent, à moins d'être un pro et de revendre à un autre pro !

le russe a écrit:

et si tu vend une voiture sans moteur tu l'amenes comment au controle avant la vente sacré tartenpion

autrefois (je ne sais si c'est encore d'actualité vu tous les changements du CT) on faisait un CT sur porte voiture
le CT était bien évidemment refusé mais il contrôlait les N° etc et on avait le papier
de toute façon sans CT pas de carte grise
après chacun peut avoir 12 épaves (sans CG ce sont des épaves) dans son jardin
je le déconseille, mais ça ne reste qu'un déconseille
pas besoins de traiter renart de Tartempion juste parce qu'il n'a pas la même façon de voir que toi
un forum est justement un lieu qui permet d'apprendre des choses et aussi parfois de nous changer d'idées

voici un lien qui me semble fiable

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16540

jpz a écrit:

le russe a écrit:

et si tu vend une voiture sans moteur tu l'amenes comment au controle avant la vente sacré tartenpion

autrefois (je ne sais si c'est encore d'actualité vu tous les changements du CT) on faisait un CT sur porte voiture
le CT était bien évidemment refusé mais il contrôlait les N° etc et on avait le papier
de toute façon sans CT pas de carte grise
après chacun peut avoir 12 épaves (sans CG ce sont des épaves) dans son jardin
je le déconseille, mais ça ne reste qu'un déconseille
pas besoins de traiter renart de Tartempion juste parce qu'il n'a pas la même façon de voir que toi
un forum est justement un lieu qui permet d'apprendre des choses et aussi parfois de nous changer d'idées

moi ont me traite de creuvart et personne ne dit rien et sans parler d autre sur un autre forum

pas de panique jpz pour moi appelé qulqu'un un tartenpion est une marque d'affection

définition :

Tartempion : désigne une personne dont on ne révéle pas le vrai nom, par ignorance ou par intention humoristique.

Ce mot viendrait peut-être de tarte et de pion (Source : atilf.fr)


*********************



j'ai cependant une question ; si le controle à 1an est il encore possible de faire la carte grise ou l'on repasse un controle ???

le russe a écrit:

pas de panique jpz pour moi appelé qulqu'un un tartenpion est une marque d'affection

définition :

Tartempion : désigne une personne dont on ne révéle pas le vrai nom, par ignorance ou par intention humoristique.

Ce mot viendrait peut-être de tarte et de pion (Source : atilf.fr)


*********************



j'ai cependant une question ; si le controle à 1an est il encore possible de faire la carte grise ou l'on repasse un controle ???

non si ton CT a plus de 6 mois il faut refaire le CT

merci luc83

Moi en tous cas j'ai acheté alors que le CT avait plus de 6 mois. J'ai fais 2-3 bricoles, emmené le niva a mon garage qui fait les carte grises et 2 h après j'avais la carte grise provisoire et  3-4 jours apès la carte grise à la maison....!

Xexenko64 a écrit:

Moi en tous cas j'ai acheté alors que le CT avait plus de 6 mois. J'ai fais 2-3 bricoles, emmené le niva a mon garage qui fait les carte grises et 2 h après j'avais la carte grise provisoire et  3-4 jours après la carte grise à la maison....!

C'est surprenant car normalement à l'informatique, dès que tu mets la date du CT et c'est obligatoire pour la date de la prochaine visite, ton dossier aurait dû être rejeté !

pacomode a écrit:

voici un lien qui me semble fiable

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16540

lien intéressant pour ceux qui n'auraient toujours pas capté qu'il y a une loi, ...au delà des usages



et j'ajouterais aussi ce lien :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17375

dans lequel nous apprenons que : "Vous ne pouvez pas vendre un véhicule non-roulant, même en pièces détachées, et ceci depuis la mise en place du système d'immatriculation des véhicules (SIV) en 2009".

"Si vous souhaitez vous débarrasser du véhicule, vous devez obligatoirement le remettre à un centre VHU agrée titulaire d'un numéro d'agrément."

jpz a écrit:

après chacun peut avoir 12 épaves (sans CG ce sont des épaves) dans son jardin
je le déconseille, mais ça ne reste qu'un déconseille

tu as raison de déconseiller, car c'est illégale d'avoir des "épaves" dans son jardin.
un véhicule en fin de vie (une épave ) doit aller là ou il faut, et même pour ramener des épaves chez le ferrailleur, il faut la carte grise !

Citation :

 "Vous ne pouvez pas vendre un véhicule non-roulant* même en pièces détachées , et ceci depuis la mise en place du système d'immatriculation des véhicules (SIV) en 2009".

"Si vous souhaitez vous débarrasser du véhicule, vous devez obligatoirement le remettre à un centre VHU agrée titulaire d'un numéro d'agrément."

*

salut les gars alors pour repondre simplement sans m'embrouiller avec personne 
je suis un ancien policier j'etais spécialiser dans dans l'automobilile et je travaillais avec argos société expert mandater par les assurances 

Alors vendre son véhicule sans contrôle technique n'est pas tolérer par la loi (bien-sur sur le papier)
cela signifie interdiction de circuler sur la route ou domaine public 
ensuite mettre les mention vendu dans l'état ou pour pièces sur la carte ne change rien (aucune valeur) il y a une case sur le papier de vente prévu à cette effet si on le vend pour destruction ( cela veux également dire pour pièces) 
 si il n'a pas de ct et si la case destruction est cocher ou non celui on peux l'acheter mais on devra l'emmener sur un plateau l'assurance du véhicule tractant fessant foi ATTENTION au poids de traction permis B 3t5 au delà je n'apprend rien permis E
moi personnellement et qui ne la pas fait j'ai acheter mon niva avec 2 cg à faire et sans ct mais avant j'ai aussi été chercher un certificat de non gage (mesure de sécurité)
ALORS moralité les lois on les respectent pas tous le temps mais on essaye car je pense qu'il n'y aura pas beaucoup de lada et autre véhicules de collections ou de passionner comme nous si on s'arrête à la loi après à charge de l'acquéreur de le remettre en règle si il veut circuler sur la voie publique 

procès verbal pour:
 défaut de ct 90 euros avec fiche immobilisation 
elle laisse le droit de circuler pendant une courte durer pour passer le vl au ct la carte grise quand a elle est pris  par l'agent des forces de l'ordre il faudra présenter la fiche immobilisation au ct une fois fait retour au poste de police ou gendarmerie afin de présenter les document de passage au ct bon ou contre visite peu importe et la carte sera rendu mais le pv il faudra qu'en même le régler 
voilà j'espère ne facher personne et avoir éclairci vos questions

grybouilly76 a écrit:

 défaut de ct 90 euros avec fiche immobilisation

Entre payer 90euros pour défaut de CT valide, et subir les suites judiciaires d'un acheteur malotru déçu de sa voiture fraichement achetée sans CT, il peut y avoir une sacré différence.

Le danger n'est pas que 90 euros, et c'est justement ça le truc à piger. En cas de poursuite, le vendeur est déjà dans l'erreur avant même d'approfondir le dossier !

grybouilly76 a écrit:

salut les gars alors pour repondre simplement sans m'embrouiller avec personne 
je suis un ancien policier j'etais spécialiser dans dans l'automobilile et je travaillais avec argos société expert mandater par les assurances 

Alors vendre son véhicule sans contrôle technique n'est pas tolérer par la loi (bien-sur sur le papier)
cela signifie interdiction de circuler sur la route ou domaine public 
ensuite mettre les mention vendu dans l'état ou pour pièces sur la carte ne change rien (aucune valeur) il y a une case sur le papier de vente prévu à cette effet si on le vend pour destruction ( cela veux également dire pour pièces) 
 si il n'a pas de ct et si la case destruction est cocher ou non celui on peux l'acheter mais on devra l'emmener sur un plateau l'assurance du véhicule tractant fessant foi ATTENTION au poids de traction permis B 3t5 au delà je n'apprend rien permis E
moi personnellement et qui ne la pas fait j'ai acheté mon niva avec 2 CG à faire et sans ct mais avant j'ai aussi été chercher un certificat de non gage (mesure de sécurité)
ALORS moralité les lois on les respectent pas tous le temps mais on essaye car je pense qu'il n'y aura pas beaucoup de lada et autre véhicules de collections ou de passionner comme nous si on s'arrête à la loi après à charge de l'acquéreur de le remettre en règle si il veut circuler sur la voie publique 

procès verbal pour:
 défaut de ct 90 euros avec fiche immobilisation 
elle laisse le droit de circuler pendant une courte durer pour passer le vl au ct la carte grise quand a elle est pris  par l'agent des forces de l'ordre il faudra présenter la fiche immobilisation au ct une fois fait retour au poste de police ou gendarmerie afin de présenter les document de passage au ct bon ou contre visite peu importe et la carte sera rendu mais le pv il faudra qu'en même le régler 
voilà j'espère ne facher personne et avoir éclairci vos questions

comment tu as fait car j'avais ce probleme sur une moto et jamais je n'ais réussi à faire la CG   ????

pacomode a écrit:

le russe a écrit:

Biensur que oui mais dans ton tire tu ecris avant :   " VEND " lada niva...


et tu n'auras pas de probleme  

c'est pas dur a comprendre si ??????????



Quelques exemple en bonus *

(RECHERCHE) cardans avant

Bonsoir je recherche des cardans niva



[DON] autoradio

Bonjour je donne un autoradio a venir chercher


{VEND}  lada 1,7

Bonsoir je me sépare de mon lada , ... etc


ça y est ça rentre dans ton cerveau ou bien ?????????????

  en indiquant le prix 
et que je ne passe pas le véhicule au control technique

ou bien 


cela enfreint deux regles du forum dont une  interdite par la législation Française 
( vendre un véhicule sans control technicque pour un véhicule de  plus de  quatre ans)


comme quoi il y a une grande quantité de post qui ne respecte pas les règles du forum


est donc la la tête du client ???
  
je dit sa car certains se croient dispensés de respecter les règles du forum
donc j'ai le droit de dire que les modos et le fondateur sont des faux cul (j'ai argumenté )

 
oups je vient de relire et je suis désolé j'ai encore enfreinds une regle du forum 
pas le droit d'évoqué (une infraction a la loi)
 peut etre que le singe n'a pas vu

pacomode a écrit:

oups je vient de relire et je suis désolé j'ai encore enfreinds une regle du forum 
pas le droit d'évoqué (une infraction a la loi)
 peut etre que le singe n'a pas vu

pacomode, tu chercherais pas des emmerdes des fois ?

pacomode a écrit:

pacomode a écrit:

le russe a écrit:

Biensur que oui mais dans ton tire tu ecris avant :   " VEND " lada niva...


et tu n'auras pas de probleme  

c'est pas dur a comprendre si ??????????



Quelques exemple en bonus *

(RECHERCHE) cardans avant

Bonsoir je recherche des cardans niva



[DON] autoradio

Bonjour je donne un autoradio a venir chercher


{VEND}  lada 1,7

Bonsoir je me sépare de mon lada , ... etc


ça y est ça rentre dans ton cerveau ou bien ?????????????

  en indiquant le prix 
et que je ne passe pas le véhicule au control technique

ou bien 


cela enfreint deux regles du forum dont une  interdite par la législation Française 
( vendre un véhicule sans control technicque pour un véhicule de  plus de  quatre ans)


comme quoi il y a une grande quantité de post qui ne respecte pas les règles du forum


est donc la la tête du client ???
  
je dit sa car certains se croient dispensés de respecter les règles du forum
donc j'ai le droit de dire que les modos et le fondateur sont des faux cul (j'ai argumenté )

 
oups je vient de relire et je suis désolé j'ai encore enfreinds une regle du forum 
pas le droit d'évoqué (une infraction a la loi)
 peut etre que le singe n'a pas vu

je ne comprends pas les motivations de certains, le forum est un lieu d'échange convivial, quel est l'intérêt de chercher les modos et admis'. Ceux qui ne sont pas d'accord avec le forum, et ceux qui le gère  ben qu'ils s'en aillent, d'autres forums et modos seront sûrement plus cool.

duncan a écrit:

je ne comprends pas les motivations de certains, le forum est un lieu d'échange convivial, quel est l'intérêt de chercher les modos et admis'. Ceux qui ne sont pas d'accord avec le forum, et ceux qui le gère  ben qu'ils s'en aillent, d'autres forums et modos seront sûrement plus cool.

en fait il citait le commandement n° 6
mais il s'est planté
c'est en MP qu'il faut argumenter, pas sur le forum
bon, on y retourne

je ne souhaite pas qu'il soient plus cool ou moins cool 

juste que je trouve qu'il faut appliquer la meme règle pour tous

 ou etre cool pour tous


bon  il faut dire que je voulais taquiner un peut aussi 

j'aime  pas l'avatar ou il y a un singe avec un flingue c'est comme si j'avais un avatar avec chien qui fume 



 

oui ben fait gaffe a toi !!! c'est un gaucher ton singe armer !!! c'est les plus dangereux les gaucher !!!