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jpz
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manu 17
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MessageSujet: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptyVen 25 Mar 2011 - 21:02

La Bastière : motos, quads & 4x4... c’est du passé !
Communiqué de presse 21 mars 2011

mercredi 23 mars 2011, par Cellule juridique NE17, Nicolas GENDRE

70 quadeurs avaient projeté de se réunir samedi 19 mars à Saint-Laurent-de-la-Barrière, Annezay et Genouillé sur le site de La Bastière connu pour être le plus important complexe illégal du département dédié à la circulation motorisée.

Leur but, un seul, s’adonner à leur passion : le tout terrain. Au programme : plusieurs kilomètres de franchissement de fossés, de traversées de sous-bois et de zones humides transformées en de véritables bourbiers. Les quads devaient emprunter des chemins ruraux interdits à la circulation car fortement détériorés par les quads et 4X4 et traverser le bois de La Bastière en dehors des voies ouvertes à la circulation publique le tout dans la plus parfaite illégalité.

Toutefois, la fête ne s’est pas déroulée comme prévu par les organisateurs puisque un comité d’accueil composé de militaires de la gendarmerie nationale et d’agents de l’ONCFS les attendait à la demande du sous-préfet de Saint-Jean-d’Angely.

Les quadeurs, avertis de l’opération de contrôle quelques jours plus tôt, ont dû rester sur les voies goudronnées sans pouvoir emprunter de chemin de terre ni parcourir le bois de La Bastière.

Cela constitue un véritable succès pour la protection de la nature car le bois de La Bastière, situé principalement sur la commune de Genouillé, est un espace écologique protégé. On y dénote la présence de près de 300 espèces floristiques différentes (dont douze espèces d’orchidées, fritillaire, laîche pendante), d’un potentiel important pour la faune batracienne et d’habitats protégés aux niveaux régional, national et européen. Ce bois est classé par le plan local d’urbanisme de la commune comme espace boisé classé et comme espace naturel sensible par le Conseil général de la Charente-Maritime.

Comment en est-on arrivés là ?

Un petit retour en arrière s’impose…

Fin janvier 2011, NATURE ENVIRONNEMENT 17 est informée d’un important rassemblement de quads sur le site de La Bastière. L’association avertit aussitôt les trois maires concernés et les accompagne dans la rédaction de nouveaux arrêtés réglementant l’accès des véhicules motorisés au bois de La Bastière. L’association constitue ensuite un dossier et sollicite le Préfet de la Charente-Maritime afin qu’une opération de contrôle soit menée et que les quads dont la circulation hors piste est constatée soient immobilisés et mis en fourrière. Ce sera finalement le sous-préfet de Saint-Jean-d’Angely qui prendra en main le dossier, vous connaissez la suite.

Dans cette affaire, NATURE ENVIRONNEMENT 17 est particulièrement satisfaite du travail accompli par la sous-préfecture de Saint-Jean-d’Angely, la gendarmerie nationale et l’ONCFS sans oublier bien entendu les élus locaux.

L’échec du rassemblement de ce week-end est également l’occasion de rappeler pour Patrick PICAUD, coordonnateur de NATURE ENVIRONNEMENT 17, que "Les espaces naturels sont de plus en plus endommagés par les quads et autres engins dans le département. Le site de la Bastière est sur ce point symptomatique de ce qui se passe dans nos campagnes. Il faut le dire et le redire la circulation motorisée hors piste est interdite en France, même avec l’accord du propriétaire du terrain. Là où, juridiquement, une voiture de tourisme n’a pas le droit de passer, un quad, une motocyclette ou un 4X4 ne le peuvent pas non plus !".

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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 6:55

Citation :
le site de La Bastière connu pour être le plus important complexe illégal du département


a partir du moment ou c'est pas un terrain officiel, je ne voit pas ou est le probleme ... si demain je suis proprio d un bois et que j y vois 40 quads qui y debarque sans aucune autorisation, il se passerais la meme chose, et pourtant.j ai la meme passion pour le TT
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Daniel78200
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 7:07

Deux posts pour le même sujet ?

[color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 51128 avec Julot si c'est un terrain privé, avec l'autorisation du proprietaire, il ne peut y avoir de problème.

@+
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 8:10

+1
on voit ca dans la campagne ou je suis pas loin de paris (desolé pour les parisiens et il n y a pas qu eux d ailleurs) ils decendent le weekend avec quad ou 4x4 et ravage tout j en ai vu traverser les champs en travers ou meme certain faire des grands ronds dans un champ je ne vois meme pas ou est l interet a part faire chier les paysans et remonter contre nous pour interdire de plus en plus de chemin ou meme chez nous faire des chemins pierrés ou en calcaire.......
vers chez moi les chemins ne sont pas communaux et appartiennent a une societe agricole donc totalement privé et interdit a toute circulation sauf pour les proprietaires des bois ou des champs (que je suis ouf)...



remarque ca donne lieu a de jolies spectacles y a deux ou trois semaine j etais chez chez un pote au bord d un jolie chemin de tourbe humide d un bout de l année a lautre
et la il etait tres humide .et on etendait un bruit de voiture donc on va voir et mdr un patrol parisien avec pneu route completement plante super bien equipé de talon aiguille et petite chaussures en cuir ..............on a bien rigolé
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 8:16

Il faut le dire et le redire la circulation motorisée hors piste est interdite en France, même avec l’accord du propriétaire du terrain. Là où, juridiquement, une voiture de tourisme n’a pas le droit de passer, un quad, une motocyclette ou un 4X4 ne le peuvent pas non plus ???

ils coincent légalement les personnes et pratique du 4x4 sur terrain privé par le biais des chemins d acces non privée

donc
la bastiere (17300) c est fini
gemozac (17260) c est fini aussi

reste a voir dans le 16

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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 12:53

ben oui, quand on roule sur des orchidées fritillaire laîche pendante, faut pas s'étonner [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 Gourdin
[color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 Lol
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 16:43

ils commencent a me les briser menu c' est putain d'ecolos, et dire que si il fallait mettre des eoliennes derrire chez eux , ils serait les premiers a manifester pour qu'il n' y en ait pas [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 Lol . je suis gouter .
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 18:17

stephsavo a écrit:
ils commencent a me les briser menu c' est putain d'ecolos, et dire que si il fallait mettre des eoliennes derrire chez eux , ils serait les premiers a manifester pour qu'il n' y en ait pas [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 Lol . je suis gouter .

[color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 51128
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MessageSujet: chemins ruraux   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 18:38

les chemins pédestre, equestre sont aussi interdit a tous véhicules à moteur et lorsque des engins les empreintes il y a des ornières, pas facile après de se balladé à cheval lorsque ces véhicules sont passer en toutes illégalittée
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Pavel
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 18:42

salut

Il ne faut pas trop dramatiser ! La loi Lalonde date de 1991 ! C' est avant-tout un effet médiatique (il faut bien que certains alimentent leur fond de commerce idéologique _ ou que les associations justifient d'une certaine activité pour encaisser des subventions) et ne croyez-pas que la Maréchaussée (dont j'ai fait partie) va mobiliser toutes ses troupes pour surveiller les sentiers 24H/24.
Un clou chasse l'autre... le quotidien continue sa routine... ainsi va la vie ! [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 Rhoo1

Personnellement, je suis le premier à râler quand les quadeurs et motos empruntent le chemin privé (le mien)" pas du tout carrossable" car... devinez qui fait l'entretien du chemin ? Et encore, si un de ces c... se plante, ce sera de ma faute !
Les panneaux d'interdiction n'y font rien !

Par contre, les piétons (me bousillent pas le chemin, eux, au moins !) sont les bienvenus (même s'ils me fauchent quelques jonquilles...). Après-tout... la nature est un peu à tout le monde.

Un chouilla de tolérance et tout va pour le mieux !

Bonne route !
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 21:43

Une interdiction de rouler par arrêté municipal, doit être OBLIGATOIREMENT matérialisé sur le terrain par des panneaux réglementaires "rond rouge" sous le quel, dans un autre panneau sera inscrit le N°et la date de l'arrêté, ainsi que la limite dans le temps.[??????????
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 22:10

je vous donne quelques explications de ce que l'on a appris :(copie d un autre forum de quad)

1)La bastière pratique la location de son terrain depuis 1986 sans n'avoir fait de demande a la préfecture

2)Le terrain ne bénéficie pas d'étude d'impact

3)Et le bail initial de 1984 n'est qu'un bail agricole et forestier.

Donc les communes se sont appuyés sur ces trois points pour faire en sorte de classé le bois et faire jouer leur droit de préhemption pour en faire l'acquisition.

Pour la petite histoire jean pierre a fait son apprentissage d'agriculteur a la bastiere , puis est devenu ouvrier , et ensuite il a louer le domaine jusqu'au décés des propriétaires qui n'ont qu'un seul héritier le Père LOUIS ( 87 ans et en maison de retraite ) ,

jean pierre décide donc d'achetter le domaine il y a quatre ans mais les trois maires des communes sur lesquelles repose la bastiere on fait jouer leur droit de préhension pour faire l'acquisition des bois et les classés .

Aujourd'hui jean pierre et jeanine sont propriétaire des murs et de seulement 4 hectares de terrain sur 120 , mais ayant un bail jusqu'en 2017 pensaient pouvoir continuer a exercer mais malheureusement pour eux le bail initial ne parlait que d'exploitation agricole et location aux chasseurs mais PAS DE QUAD.(ni moto ni 4x4)





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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptySam 26 Mar 2011 - 22:51

manu 17 a écrit:
je vous donne quelques explications de ce que l'on a appris :(copie d un autre forum de quad)

1)La bastière pratique la location de son terrain depuis 1986 sans n'avoir fait de demande a la préfecture

2)Le terrain ne bénéficie pas d'étude d'impact

3)Et le bail initial de 1984 n'est qu'un bail agricole et forestier.

Donc les communes se sont appuyés sur ces trois points pour faire en sorte de classé le bois et faire jouer leur droit de préhemption pour en faire l'acquisition.

Pour la petite histoire jean pierre a fait son apprentissage d'agriculteur a la bastiere , puis est devenu ouvrier , et ensuite il a louer le domaine jusqu'au décés des propriétaires qui n'ont qu'un seul héritier le Père LOUIS ( 87 ans et en maison de retraite ) ,

jean pierre décide donc d'achetter le domaine il y a quatre ans mais les trois maires des communes sur lesquelles repose la bastiere on fait jouer leur droit de préhension pour faire l'acquisition des bois et les classés .

Aujourd'hui jean pierre et jeanine sont propriétaire des murs et de seulement 4 hectares de terrain sur 120 , mais ayant un bail jusqu'en 2017 pensaient pouvoir continuer a exercer mais malheureusement pour eux le bail initial ne parlait que d'exploitation agricole et location aux chasseurs mais PAS DE QUAD.(ni moto ni 4x4)






Et bien voilà ! Nous sommes en plein dedans.

Il y a des lois, il faut les respecter, sinon un jour, Boum.

C'est bien beau de vouloir gagner du pognon, mais heureusement qu’il n'est jamais rien arrivé de grave sur ce terrain si non, Jean Pierre et Jeanine ne se poserait plus de question pour leur 4 hectares mais ils s’inquiéteraient pour les quelques mètres de leurs cellules respectives dans une prison de Charente.

D'accord que les "Escrolos" ne sont pas étrangers a l'affaire, mais le fisc en est certainement l'instigateur.

@+
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 EmptyDim 27 Mar 2011 - 9:20

Daniel78200 a écrit:
manu 17 a écrit:
je vous donne quelques explications de ce que l'on a appris :(copie d un autre forum de quad)

1)La bastière pratique la location de son terrain depuis 1986 sans n'avoir fait de demande a la préfecture

2)Le terrain ne bénéficie pas d'étude d'impact

3)Et le bail initial de 1984 n'est qu'un bail agricole et forestier.

Donc les communes se sont appuyés sur ces trois points pour faire en sorte de classé le bois et faire jouer leur droit de préhemption pour en faire l'acquisition.

Pour la petite histoire jean pierre a fait son apprentissage d'agriculteur a la bastiere , puis est devenu ouvrier , et ensuite il a louer le domaine jusqu'au décés des propriétaires qui n'ont qu'un seul héritier le Père LOUIS ( 87 ans et en maison de retraite ) ,

jean pierre décide donc d'achetter le domaine il y a quatre ans mais les trois maires des communes sur lesquelles repose la bastiere on fait jouer leur droit de préhension pour faire l'acquisition des bois et les classés .

Aujourd'hui jean pierre et jeanine sont propriétaire des murs et de seulement 4 hectares de terrain sur 120 , mais ayant un bail jusqu'en 2017 pensaient pouvoir continuer a exercer mais malheureusement pour eux le bail initial ne parlait que d'exploitation agricole et location aux chasseurs mais PAS DE QUAD.(ni moto ni 4x4)






Et bien voilà ! Nous sommes en plein dedans.

Il y a des lois, il faut les respecter, sinon un jour, Boum.

C'est bien beau de vouloir gagner du pognon, mais heureusement qu’il n'est jamais rien arrivé de grave sur ce terrain si non, Jean Pierre et Jeanine ne se poserait plus de question pour leur 4 hectares mais ils s’inquiéteraient pour les quelques mètres de leurs cellules respectives dans une prison de Charente.

D'accord que les "Escrolos" ne sont pas étrangers a l'affaire, mais le fisc en est certainement l'instigateur.

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ne pas confondre terrain prive et terrain avec baye agricole
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MessageSujet: Re: [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4   [color=red]merci les e-- d ecolo plus de terrain de 4x4 Empty

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